Réseau Zec Un passager dans le véhicule d’un membre doit-il payer un droit de circulation ?
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Un passager dans le véhicule d’un membre doit-il payer un droit de circulation ?

Le Réseau Zec répond à cette question

Le règlement du gouvernement dicte que toutes les « personnes » qui accèdent en véhicule doivent payer un droit de circulation. Le tarif n’est donc pas « par véhicule », mais bien par personne. (Photo Réseau Zec)
Réseau Zec

Un passager non membre qui accède à une zec dans le véhicule d’un membre doit-il payer un droit de circulation ? Le Réseau Zec répond oui à cette question !

Le règlement du gouvernement dicte que toutes les « personnes » qui accèdent en véhicule doivent payer un droit de circulation. Le tarif n’est donc pas « par véhicule », mais bien par personne.

La confusion vient souvent du fait que les zecs tarifient un montant maximal par véhicule afin d’éviter de facturer chaque individu à bord.

Seigneurie Lac Métis

Pour plus de détails ou pour vous mêler encore plus (!), nous vous invitons à aller lire l’Article 19 du Règlement du gouvernement sur les zecs.

 

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