Réseau Zec Comment dois-je calculer le droit de circulation lorsque j’accède à une zec?
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Comment dois-je calculer le droit de circulation lorsque j’accède à une zec?

La réponse du Réseau Zec

Un droit forfaitaire dans une zec peut s'appliquer à une seule personne ou aux membres d'une même famille résident à la même adresse. (Photo Réseau Zec)
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Comment dois-je calculer le droit de circulation lorsque j’accède à une zec? Le droit quotidien de circulation s’applique à une personne qui circule en véhicule, qu’elle soit passagère ou conductrice.

Le terme "personne" fait référence à quelqu'un qui n'a pas payé un droit forfaitaire (annuel) de circulation.

Un droit forfaitaire peut s'appliquer à une seule personne ou aux membres d'une même famille résident à la même adresse. Si la zec l'autorise, le droit forfaitaire peut aussi s'appliquer aux invités lorsqu'ils accèdent à une zec dans le même véhicule que le titulaire du forfait.

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Le tarif maximum s'applique à un véhicule et il est déterminé par règlement du gouvernement (art. 19). Un véhicule peut transporter d'autres véhicules (ex. quad, motoneige).

Dans ce cas, le maximum s'applique à autant de véhicules.

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Par exemple, voir la photo du haut. 





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